Sus au logement social !
Suite
à l’annonce de la baisse, pour les locataires, de 5€ par mois de l’Aide Personnalisée
au Logement (APL), Macron a aussitôt décrété, pour prévenir la colère des 6,5
millions de ménages qui la perçoivent, l’obligation pour les bailleurs sociaux
de baisser leurs loyers de 60€/mois. Face à la fronde de ces derniers, il a
concédé à étaler cette mesure sur 3 ans. Que révèle ces décisions ? Le
début de la fin de la politique du logement social ? Une première mesure
anti-pauvres qui en annonce d’autres ? Un moyen pour faire d’une pierre
deux coups : « soulager » les dépenses sociales du budget de
l’Etat et « privatiser » le logement social ?
Le « mieux loger
social » n’est plus
Au
sortir de la 2ème guerre mondiale, la France se trouve face à une
pénurie de logements, dénoncée notamment par l’abbé Pierre et son appel en
faveur des « couche-dehors » de l’hiver 1954. L’Etat décide, alors,
d’engager une politique publique de construction de logements sociaux, par un
interventionnisme keynésien fort, au moyen des aides à la pierre versées aux constructeurs.
Dans le même temps, en 1950, le mouvement HLM (Habitation à loyer modéré)
remplace la Société Française des HBM (Habitation Bon Marché) créée par le
patronat en 1889 dans les cités ouvrières (notamment à Mulhouse, le Creusot,
Roubaix). La politique de logement social s’adresse aux familles modestes qui
accèdent à des logements confortables dans les grands ensembles à la périphérie
des villes. Au rythme de plus de 550 000 par an, ce sont en 20 ans
(jusqu’au début des années 1970) plusieurs millions de logements qui sont
construits. On est passé de 12 millions de logements en 1946 à 21 millions en
1975.
Outre
les financements de l’Etat et des collectivités territoriales, la Caisse des Dépôts
et Consignations a une place centrale
dans le financement au moyen de prêts préférentiels aux promoteurs publics et
privés s’abreuvant aux livrets d’épargne populaire et notamment le livret A (cf
encart 0). Rien qu’en 2016, La Caisse des Dépôts a prêté 14 milliards d’euros
aux bailleurs sociaux, ce qui a permis de construire 109 000 logements et
d’en réhabiliter 311 000, soit en moyenne 1 logement sur 3 construit. Quand
l‘Etat ne donne plus priorité à l’épargne populaire en la rémunérant moins
(baisse du taux du livret A), c’est autant de moyens qu’il retire au financement
potentiel du logement social.
Autre
source de financement du logement social : le 1% logement. En 1953, l’Etat
interventionniste oblige les employeurs (d’au moins 10 salariés) à participer à
l’effort de construction sur la base de 1% de leur masse salariale, en
investissement direct ou en cotisations versées aux comités interprofessionnels
du logement (CIL). Ces cotisations permettent l’investissement pour la
réservation de logements ou le financement de prêts. Depuis 1998, les
gouvernements successifs ont pioché allègrement dans cette importante ressource
(pour donner un ordre de grandeur : en 2016, cela a représenté 3.4 milliards d’euros).
A
partir du milieu des années 70, l’Etat, considérant que les retards
quantitatifs en logements ont été rattrapés, opère un basculement politique visant à favoriser
l’investissement privé et multipliant les prêts à bas taux et autres
mesures fiscales. Il met en place un système d’intervention de l’Etat plus
libéral :
-
les politiques de
logement favorisent l’aide à la personne (création de l’Aide Personnalisée au
Logement APL en 1977 – R. Barre)
-
en 2005, le 1%
logement devient le 0.45% logement, le seuil d’assujettissement des employeurs
passe de 10 à 20 salariés. L’Etat décide de reprendre en main la gestion de ce
fonds qui se nomme désormais Action
Logement.
-
L’aide à la
pierre devient marginale et depuis la fin des années 90 se décline
principalement en aides fiscales pour inciter les investisseurs privés, via
l’Agence nationale pour l’habitat, le prêt à taux zéro et des dispositifs de
défiscalisation (Robien 2003, Scellier 2008, Duflot 2014, Pinel 2015) qui sont
autant de « manques à gagner » dans le budget national.
Ce
faisant, l’Etat diminue d’autant les moyens de la politique publique de
logement social et donne priorité à l’accession à la propriété et à la construction
d’habitat pavillonnaire. Les grands ensembles, devenus « quartiers
défavorisés » ou « quartiers sensibles » font l’objet de rénovation
(inachevée), dans le cadre des politiques de la ville dont les crédits d’Etat sont,
aujourd’hui, exsangues.
L’Etat
ne pourrait plus financer le logement social, affirment les gouvernements
successifs, alors qu’au budget, cela représente environ 50 millions par an,
soit 2% du PIB ! Macron, pour ne pas démentir les promesses qu’il a faites, à savoir, augmenter les crédits liés
au logement social, va plonger dans la tirelire d’Action Logement, sans débourser un sou de l’Etat. Un accord a été
conclu le 21 novembre dernier, entre le président d’Action Logement et le ministre Mezard : jusqu’en 2023, Action Logement versera 3 milliards
d’euros par an pour la politique de l’Etat. Un record en montant et une
première : ces fonds seront utilisés pour aider le parc privé ! A
partir de 2018, 100 millions iront chaque année aux bailleurs privés pour
rénover leurs logements mal isolés ! Action
Logement alimentera à hauteur de 50 millions par an le FNAP, fonds national
des aides à la pierre, pour construire des logements très sociaux et financera
40 000 logements pour les jeunes. Enfin, pour doubler les crédits de la
politique de la Ville, Action Logement
apportera outre les 5 milliards d’euros déjà promis, 2 milliards de plus sur le
nouveau programme national de rénovation urbaine (NPNRU) jusqu’en 2031.
Le
tournant libéral, en matière de
politique du logement social, se produit au moment où la croissance économique
est de 2.9% par an ; les gouvernants, tous convertis en
« évangélistes du marché », sont convaincus que la hausse continue du
pouvoir d’achat des ménages permettra que l’APL ne soit plus nécessaire, sinon
aux familles les plus pauvres. Mais, cette espérance dans la croissance
continue s’écroule et les « éligibles » à l’APL ne cessent de
croître. La Cour des Comptes note qu’entre 1980 et 1993, les aides à la pierre
ont baissé d’un tiers alors que les aides à la personne ont été multipliées par
3,6. En 2017, plus de 6,5 millions de ménages touchent l’APL pour un montant
mensuel moyen de 300 euros.
Macron,
« digne » héritier des croyants en Dieu Croissance, sonne alors le
temps des mesures antisociales.
En
marche, à reculons !
Faire
baisser les dépenses publiques de l’Etat, tel est l’objectif de la Loi de
Finances pour 2018. Son article 52 stipule la baisse de l’APL de 5€/mois et
l’obligation faite aux bailleurs sociaux de baisser leurs loyers de 60€/mois.
5€/mois
d’APL en moins, c’est 400 millions € d’économie sur 18 à 20 milliards, coût global des APL.
400
millions d’euros pour 6.5 millions de locataires = le montant de la ristourne
accordée aux 1 000 plus gros contributeurs de l’ISF ! (1)
Cette
première mesure anti pauvres de baisse de l’APL satisfait tous les libéraux,
des ultra-libéraux aux socio-libéraux, ceux qui dénoncent le caractère inflationniste
de l’APL. Selon eux, l’APL est cause de l’augmentation des loyers et ils font
porter la responsabilité sur les seuls locataires. Cette affirmation
antisociale doit être combattue. En effet, si les loyers augmentent c’est parce
qu’il n’y a pas assez d’offres (et des propriétaires peu scrupuleux ont vu dans
l’APL, une aubaine), les chiffres relatant le mal-logement sont, d’ailleurs,
éloquents (cf encart 1). Et si l’APL augmente c’est que les revenus des ménages
n’ont pas augmenté.
Alors,
pour éviter la levée de boucliers des ménages percevant l’APL, Macron compense
avec l’argent des autres, celui des bailleurs sociaux, ceux qui sont soumis à l’encadrement
des loyers : ils devront baisser de 60€ par mois leurs loyers. Cela
représente environ 1.7 milliard d’euros.
Cette
politique du « je prends à l’un pour donner à l’autre » semble non
seulement inutile mais dangereuse. Elle ouvre la porte au démembrement de cette
aide sociale permettant d’exercer un droit fondamental, le droit au logement.
C’est un pas de plus en marche arrière effaçant l’Etat social chargé de
répondre aux besoins en logements sociaux par l’intermédiaire des bailleurs
sociaux, constructeurs et gestionnaires publics et privés (sans but lucratif). Leur
disparition se profilerait-elle ? En tout cas, plus de 200 organismes ont
déjà déclaré qu’ils ne pourraient survivre financièrement. En touchant à leurs
recettes, on réduit leurs possibilités d’emprunt, donc d’investissement,
ont-ils dénoncé. A quoi le gouvernement répond : vendez votre patrimoine
ou fusionnez, estimant que 750 organismes c’est trop ! 2 ou 3 grands
groupes, ce serait suffisant ! D’ailleurs, tout est déjà prévu dans
l’accord du 21 novembre avec Action Logement :
ce dernier va créer une filiale
pour acheter des immeubles aux bailleurs sociaux et les revendre aux
locataires, soit 40 000 logements contre à peine 8 000 actuellement,
pour dégager des fonds et en construire de nouveaux… 2 ou 3 grands groupes pour
récupérer un énorme patrimoine et ensuite ? « Ouvrir le
capital », c’est-à-dire privatiser le logement social ?
Une
autre objection a été avancée : cette incitation à vendre les logements
contredit la loi SRU (relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain) de
janvier 2013 ; celle-ci a imposé un quota de 25% de logements sociaux aux
communes de plus de 1 500 habitants en Ile-de-France et de plus de
3 500 habitants pour les autres communes (situées dans une agglomération
de plus de 50 000 h. comprenant au moins 1 commune de 15 000 h.) La
parade est prévue, Macron annonce que la loi SRU sera modifiée pour permettre
que, dans les 10 ans à venir, ces appartements vendus soient toujours
comptabilisés dans le parc social. Ce qui est certain, c’est que les 233
communes en infraction avec la loi (sur 1 152 assujetties à la loi SRU)
n’ont guère de souci à se faire puisque le gouvernement envisage de l’assouplir ;
sans doute est-ce la raison pour laquelle « les préfets n’ont pas eu, cette
année, la main lourde pour appliquer les pénalités prévues (152€/logement non
construit) et encore moins pour utiliser la possibilité de multiplier par 5 le
montant des amendes aux villes faisant preuve de mauvaise volonté en matière de
logements sociaux». C’est clair, le logement
social n’est pas la priorité de Macron.
Les
conséquences de cette politique sont lourdes en matière d’égalité et de
cohésion sociale. En effet, les organismes qui vendront, pour en tirer un bon
prix, soit cèderont leurs meilleurs logements, aboutissant à la gentrification des
derniers quartiers mixtes de centre-ville, les personnes plus aisées
s’appropriant un espace occupé préalablement par des usagers moins favorisés. Soit
ils se débarrasseront des moins bons à prix cassé, générant des propriétés dégradées !
Resteront aux pauvres, les pauvres logements qui ne pourront être rénovés,
faute de moyens des organismes gestionnaires qui ont déjà prévenu : ils ne
pourront plus réaliser les travaux d’entretien, encore moins les travaux de
réhabilitation thermique. Au diable les objectifs de la COP 21 !
Signalons,
aussi, que sont soumis à la baisse obligatoire des loyers les bailleurs sociaux
publics et privés (gestionnaires à but non lucratif), ceux dont les loyers sont
encadrés, mais pas les bailleurs privés même s’ils louent à des familles
bénéficiaires de l’APL ! Inutile de
vous dire que Macron n’a prévu aucune mesure pour geler les loyers privés !
Accélérateur d’inégalités, l’antisocial
Macron pénalise en même temps les
organismes sociaux qui logent les plus pauvres. Par souci d’équilibre
financier, ceux-ci seront tentés de « trier » leurs locataires, ce
qui va défavoriser les plus modestes car, avec cette mesure, plus les
locataires touchant l’APL seront nombreux, plus le bailleur social perdra de
l’argent.
L’Union
Sociale de l’Habitat (encart 2) s’est mise en colère. Pour la calmer, Macron a
avancé, le 3 novembre, quelques mesures : étalement du la baisse des
loyers sur 3 ans, accords avec la Caisse
des Dépôts pour alléger la dette des organismes HLM en allongeant la durée des
prêts et en stabilisant le taux du livret A. Mesures incertaines et à terme non
assurées et non immédiates. A l’inverse, il a annoncé un taux de TVA de 10% au
lieu de 5.5% (taux de TVA réduit depuis le 1/1/2014), mesure de compensation du
renchérissement de la construction lié à l’augmentation de TVA.
Seuls
survivront ceux qui sont forts et qui s’uniront, tant pis pour des organismes
constructeurs et gestionnaires répartis par territoire, mettant en œuvre des
politiques locales de logements concertées, en fonction des besoins. Avec
Macron : mort aux pauvres !
Que
faire ?
Informer
sur la mise en péril du logement social : cet article 52 n’est pas une
mesure d’ordre technique ou comptable, elle est hautement politique. Il s’agit
bien d’une attaque idéologique contre le logement social. Dans l’immédiat, Le
Collectif Vive l’APL, représentant 70
organisations, a exigé le retrait de l’article 52 de la Loi de Finances. Il
organise une manifestation le 9 décembre prochain et appelle à taxer
les riches, pas les locataires et à augmenter le pouvoir d’achat.
Les
mouvements politiques et sociaux, militant pour une transformation sociale
radicale, ont à défendre et à promouvoir une politique de logement répondant
aux besoins, en écho à la fondation Abbé Pierre qui avance le projet « d’une
sécurité sociale du logement » impliquant fortement les pouvoirs publics.
Cela passe notamment par la construction de 150 000 logements
« vraiment » sociaux par an en respectant les règles d’attributions prioritaires ;
les personnes les plus mal logées, privées de domicile personnel, obligées de
recourir aux différentes solutions d’urgence doivent pouvoir en bénéficier. Le deuxième
axe est la régulation des marchés de l’immobilier à l’achat comme à la location,
avec encadrement des loyers (il faut signaler qu’en France, le marché
immobilier est le plus élevé des pays occidentaux). Il s’agit enfin de
construire des logements confortables, à régulation thermique, évitant les
gouffres financiers en énergie pour les familles y habitant.
Dans
l’immédiat, la mesure urgente serait la décision de réquisition des logements
vacants pour loger les sans-abri, qu’ils soient français ou étrangers.
Utopie ? Non ! Volonté politique. Réponse sociale à besoins humains
urgents.
Le
président du Samusocial de Paris alertait, le 19 octobre dernier : chaque
nuit à Paris, 500 enfants dorment dans la rue, trouvent refuge dans les
services d’urgences d’hôpitaux ou, pour les plus chanceux, chez des tiers. Que
les familles soient françaises ou migrantes, l’exigence est la même : les
familles doivent pouvoir vivre dignement. 5 enfants naissent chaque jour dans
une famille hébergée par le Samu social de Paris et 12 000 enfants vivent
reclus avec leurs parents dans une chambre d’hôtel. Notre devoir est d’agir
pour leur construire un avenir ».
Odile
Mangeot, le 4 décembre 2017
(1)
Politis du
26.10.2017
Autres
sources :
Le Monde Diplomatique novembre 2017, Une torpille contre l’habitat social
L’état
du mal-logement en France - Rapport 2017 – Fondation Abbé Pierre
Encart 0
La Caisse des Dépôts et Consignations
(CDC)
(institution
financière publique, créée en 1816)
Le
modèle de transformation de l’épargne du grand public vers des besoins
d’intérêt général est très réglementé et « centralisé » : les
banques ont obligation de remonter, en moyenne, 59% des sommes déposées sur ces
livrets (livret A, livret de développement durable et solidaire, livret
d’épargne populaire) à la Caisse des Dépôts. Elles peuvent conserver le solde
ou choisir de le transférer également. Fin 2016, l’encours de l’épargne réglementée
était de 406 milliards €. La CDC en a centralisé 237 milliards. Sur ce montant,
156 milliards ont été investis dans la politique de la Ville et le logement
social.
Encart 1
Le mal logement
Selon
le rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre, en France, la politique publique
de logement ne répond pas à la demande :
-
4 millions de mal
logés
-
2 millions en
attente d’un logement social
-
12 millions de
fragilisés par les difficultés liées à l’habitat
-
571 bidonvilles
où les gens passent en moyenne 7 ans avant d’avoir un toit !
-
16 000
personnes dont 36% de mineurs sont à la rue
Le taux d’effort
des ménages pour leur logement :
-
30% dans le parc
privé
-
24% dans les
logements sociaux.
Encart 2
Bailleurs
sociaux. Qui sont-ils ?
En
France, on compte 755 organismes HLM, répartis en trois grandes familles :
-
275 offices
publics de l’habitat
-
278 entreprises
sociales pour l’habitat, de droit privé mais à but non lucratif
-
168 coopératives
spécialisées dans l’accession sociale et l’accompagnement des acquéreurs.
Rassemblés
dans l’USH – Union Sociale de l’Habitat
– ils représentent :
-
4.3 millions de
logements sociaux
-
11 millions de
locataires
-
Environ 20
milliards collectés en loyers par an
Macron l’a
dit. Collomb le fait
« Eloignements »,
« transferts », « rétentions » des étrangers : c’est
la politique migratoire de l’Etat. Collomb, ministre de l’Intérieur, dans sa
circulaire du 20 novembre, exige du résultat. Garde-à-vous ! Préfets et
préfètes sont chaque mardi en visioconférences avec son cabinet - ça encourage !
Peu importe s’ils renvoient ces déboutés, sans-papiers, « dublinés » (pour
ces derniers, avant même d’avoir pu demander l’asile !) dans un camp de
rétention, en prison ou à la mort dans leur pays ! Préfets et fonctionnaires
de tous poils obéissent, assignent à résidence, privent de liberté, expulsent…
Triste époque qui nous en rappelle une autre… La résistance s’organise. Des
collectifs naissent partout en France et, petite lueur d’espoir, un « Collectif article 15 », des élèves
des dernières promotions de l’ENA, a publié une lettre au ministre et aux
préfets les interpelant sur les « atteintes
à l’Etat de droit ou les traitements inhumains et dégradants » dont
sont victimes les migrants. Ils posent la question : « Quelles sont les mesures que vous envisagez
de prendre afin d’y mettre fin et de nous
rendre la dignité attachée à l’exercice de nos fonctions ? ».
Ne restons pas silencieux ! Réagissons ! (voir la rubrique Ils, elles
luttent et la dernière page).